Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDes
L'Ecole de design Nantes Atlantique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3928780
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
MDes de L\'Ecole de design Nantes Atlantique

Présentation de la marque MDes

Déposée le 21 juin 2012 par l'association loi 1901 L'Ecole de design Nantes Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MDes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Ecole de design Nantes Atlantique domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 055 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ecole de design Nantes Atlantique, M. Frederic DEGOUZON domicilié(e) rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.

La marque MDes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDes est expirée depuis le 21 juin 2022.

L'Ecole de design Nantes Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉCOLE DE DESIGN Nantes Atlantique , BDes , wahzup , Designed by Nantes , L'École de design Nantes Atlantique , Le trophée de design STRATEGIQUE 2007 , Design for Creative Innovation , L'école de design NANTES ATLANTIQUE , Design in Nantes


L'Ecole de design Nantes Atlantique, Association loi 1901 - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France - SIREN 334055902


L'Ecole de design Nantes Atlantique, M. Frederic DEGOUZON - rue Christian Pauc - 44306 - Nantes Cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.